Informations légales

Le présent site web est édité par :

France Service Intervention
SARL au capital de 50 000, 00 €
dont le siège est situé :
7 rue Alfred Kastler
67300 – Schiltigheim
Tél. : 0800 008 819

Le directeur de la publication du site web est Marc Erbs

Crédits

Conception du site : Studio Meta

Hébergement et maintenance technique :
HDR Communications
11, rue du Thal
67210 Obernai
Tél : 03.88.48.11.24
Fax : 03.88.48.62.50
Courriel : commercial@hdr.fr

Contenu

L’information contenue sur ce site est destinée à apporter à l’internaute des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Nüwa ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. Les informations présentées dans ce site (produits, prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité, etc.) le sont de façon purement informative et en aucun cas contractuelle. À ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement Nüwa

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet nuwa.eu reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet nuwa.eu reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Nüwa met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Nüwa le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Nüwa ou de ses clients. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Nüwa est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Les marques de Nüwa et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Nüwa est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Nüwa ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site nuwa.eu est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Strasbourg.

E-mail :  info@nuwa.eu